M. SEBAGH PATRICK M. SEBAGH GILLES M. PAQUET FRANCOIS M. BENISTY EDDIE
Numéro de dépôt :
3985835
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
Présentation de la marque ARTiFACT
Déposée le 25 février 2013 par monsieur SEBAGH PATRICK, monsieur SEBAGH GILLES, monsieur PAQUET FRANCOIS, monsieur BENISTY EDDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ARTiFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur SEBAGH PATRICK domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur SEBAGH GILLES domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur PAQUET FRANCOIS domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur BENISTY EDDIE domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBAGH PATRICK domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque ARTiFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTiFACT est expirée depuis le 25 février 2023.
M. SEBAGH PATRICK - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. SEBAGH GILLES - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. PAQUET FRANCOIS - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. BENISTY EDDIE - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. SEBAGH PATRICK - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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